Informations légales

Mentions légales

Informations relatives à l'éditeur et à l'hébergement du site 3615.ai.

Document type — à compléter avec les informations juridiques définitives de la structure éditant 3615.ai.

1. Éditeur du site

Le site 3615.ai est édité par :

  • Raison sociale : [À compléter]
  • Forme juridique / capital : [À compléter]
  • Siège social : [À compléter]
  • RCS / SIREN : [À compléter]
  • N° TVA intracommunautaire : [À compléter]
  • Directeur de la publication : [À compléter]
  • Contact : contact@3615.ai

2. Hébergement

Le site est hébergé par l'infrastructure de publication du projet (hébergeur technique à préciser lors de la mise en production du domaine 3615.ai).

  • Hébergeur : [À compléter après publication]
  • Adresse : [À compléter]

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site 3615.ai (textes, graphismes, logo, identité visuelle, structure, Méthode 3615, dénomination A.D.A.P.T. dans son application ici décrite) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est interdite.

La marque et le nom de domaine 3615.ai sont la propriété de leur titulaire. Le clin d'œil historique au Minitel et aux codes « 3615 » constitue un élément de communication culturelle et ne prétend à aucun lien officiel avec les opérateurs historiques du service Télétel / Minitel.

4. Crédits

  • Conception & développement du site : 3615.ai
  • Typographies : Syne, DM Sans, IBM Plex Mono (Google Fonts)
  • Iconographie : Font Awesome

5. Limitation de responsabilité

Les informations publiées sur ce site le sont à titre informatif et commercial. Malgré le soin apporté à leur exactitude, l'éditeur ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour. Les contenus relatifs aux formations et programmes sont susceptibles d'évoluer.

6. Données personnelles

Pour toute information relative au traitement des données personnelles, consultez notre politique de confidentialité.

7. Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls compétents.